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Commentaires

Editions Gallimard

Paris, le 18 juillet 2008

Monsieur,

Nous avons découvert que l’enregistrement sonore de notre collection "Ecoutez lire" de sept extraits de "Microfictions" de Régis Jauffret était disponible sur votre site http://anatoll4.typepad.fr/le_voyage_de_lincredule/2007/07/nattendez-pas-q.html. .

Les œuvres de Régis Jauffret étant protégées, aucune mise en ligne de l’intégralité ou d’extraits de ses œuvres ne peut être effectuée en l’absence d’une autorisation délivrée par le titulaire de ces droits, en occurrence, les Editions Gallimard, en accord avec l’auteur.

Les extraits représentés sous forme audio sur votre site n’ont fait l’objet d’aucune demande d’autorisation de votre part. Cette infraction au Code de la propriété intellectuelle constitue donc une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de leur auteur.

En conséquence, nous vous mettons en demeure de retirer immédiatement ces enregistrements d’extraits de "Microfictions" de Régis Jauffret et de nous confirmer cette disparition définitive dans un délai de sept (7) jours.

Nous vous sommons également de nous communiquer sans délai le nombre de consultations et/ou de téléchargements de ces enregistrements effectués depuis ce site.

Cette demande est essentiellement guidée par le souci de régler à l’amiable ce différend. A défaut de réponse positive de votre part dans les sept (7) jours à compter de la réception de la présente, nous saisirions alors les tribunaux compétents, et faisons dès à présent toutes réserves sur les suites que nous serions amenés à donner à cette affaire.

Pour finir nous vous demandons également de nous communiquer votre adresse postale et votre nom complet.

Nous vous prions de recevoir nos salutations distingués.

Service des cessions de droits
Spectacle vivant, Musique, Audio & Numériques

C.C contact@mille-feuilles.fr

Anatoll4

Impair corrigé sur-le-champ (le 18/07/2008 à 12h).
Mille excuses à Régis et aux éditions Gallimard !
FF

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